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Éditeur du site
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Nom de l’exploitant : Rémi Brémont
Statut : Micro-entrepreneur
SIREN : 942 688 656
Organisme d’immatriculation : Immatriculée au Répertoire National des Entreprises (RNE) sous le numéro 942 688 656
Siège social : 14 Chemin du Mas de Doucet, Montbrun 46160, France
Adresse e-mail : contact@remibremont-photography.com
Directeur de la publication : Rémi Brémont, en qualité de représentant légal de l’entreprise.
Hébergeur
Le site est hébergé par :
Squarespace Ireland Ltd.
Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Irlande
Site web : https://www.squarespace.com
Activité
Photographe – vente en ligne de tirages photographiques imprimés à la demande (prestataire Printful pour impression et expédition).
Propriété intellectuelle
Toutes les photographies présentées sur le site « remibremont-photography.com » sont des créations originales protégées par le droit d’auteur, conformément aux articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le photographe (et représentant de l’entreprise « BRÉMONT RÉMI ») demeure titulaire exclusif de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur ces oeuvres (articles L121-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle concernant les droits moraux, et articles L122-1 et suivants concernant les droits patrimoniaux).
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des photographies, sans autorisation écrite préalable de l’auteur, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’achat d’un tirage n’emporte pas cession des droits d’auteur, uniquement la propriété matérielle du tirage.
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